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JUDO CLUB - LA CIOTAT

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'écoomie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site JUDO CLUB LA CIOTAT les présentes mentions légales.

 

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ARTICLE 1 - INFORMATIONS LEGALES

 

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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